Mentions légales - CYBILLE
Le site Internet accessible à l’URL https://www.cybille.fr est édité par :
CYBILLE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 90 000 euros
Siège social : 1, place de la Gare – 35000 Rennes
Le directeur de publication est Monsieur Robin COLLET
Le Site est hébergé par la société Cloudflare Inc., dont le siège social est situé 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis.
Pour toute question relative au Site, vous pouvez contacter CYBILLE :
- Par email à l’adresse suivante : [email protected]
- Par courrier postal à l’adresse suivante :
CYBILLE
20, Quai Duguay Trouin
35000 - Rennes
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions légales décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve de ces conditions ci-après exposées.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, articles, photographies, phonogramme, vidéogramme, illustrations, schémas, logos, marques, architecture, logiciel) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, par le droit d’auteur et/ou par le droit des bases de données et sont la propriété exclusive de ou sont licenciés à CYBILLE.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit.
GARANTIE ET RESPONSABILITÉ
CYBILLE s’efforce d’assurer au mieux la disponibilité du Site. CYBILLE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site. En aucun cas CYBILLE ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site.
Notamment, CYBILLE décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels qu’intrusion) à partir du Site. CYBILLE ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de CYBILLE et CYBILLE décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites
Le Site et les présentes conditions d’utilisation sont régis par la loi française. Tout litige au Sujet du Site et/ou de son utilisation et/ou des présentes Mentions Légales relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents situés dans le ressort de la Cour d’appel de Paris
Date de dernière modification des Mentions Légales : 26 décembre 2024.